Mentions légales

Identification de l’éditeur

ArcelorMittal France
Adresse : ArcelorMittal France, 6 rue André Campra, 93212 La Plaine Saint-Denis
SIRET/SIREN : 56209442500427
Code APE : 2410Z

Directeur de la publication :
Alexandre Delabre

Traitement des données à caractère personnel

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il vous suffit d’envoyer un courrier par voie électronique ou postale mentionnée ci-dessus en justifiant de votre identité.
Pour plus de détails : consulter la page de politique de confidentialité.

Responsabilité

ArcelorMittal France ne saurait être tenu pour responsable des erreurs matérielles qui se seraient glissées dans les documents présents sur le site, malgré tout le soin apporté à leur publication.
ArcelorMittal France ne saurait non plus être tenu pour responsable des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels il pointe par des liens hypertexte et dont il n’a pas la maîtrise éditoriale.
ArcelorMittal France ne peut pas plus être tenu pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au Navigateur de l’Utilisateur.

Crédits

Les photos sont issues de la bibliothèque d’ArcelorMittal. Toute utilisation, reproduction est strictement interdite sans l’accord d’ArcelorMittal France.

Droits d’auteur et propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de ArcelorMittal France. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que ArcelorMittal France en soit le titulaire, soit qu’il soit autorisé à les reproduire et les représenter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Liens hypertextes

Ce site propose des liens vers d’autres sites.
ArcelorMittal France ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des contenus, des produits, des services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

Droit applicable

Le présent site est soumis aux dispositions du droit interne français. La langue par défaut du site est la langue française. D’autres langues peuvent être néanmoins proposées à titre informatif. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.

Accessibilité

Nous nous sommes engagés à améliorer en permanence l’accessibilité de nos contenus pour que l’accès à l’information ne souffre d’aucune discrimination ou inégalité. Il y a encore du travail à faire dans ce domaine. Aussi nous sommes ouverts à vos observations, remarques et suggestions.

Mise à jour du site

Ce site est mis à jour régulièrement par ArcelorMittal France. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’internaute qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.